| Poemotu Sarl au capital social de 30000€ |
| Marque déposée à l'Inpi depuis 2009 sous numéro 093688658 |
|
Enregistré au Greffe du Tribunal de Nantes sous le numéro RCS Nantes B 900282336 |
| Numéro SIREN 900282336 - SIRET 90028233600016 |
| Numéro TVA Intracommunautaire FR69900282336 |
|
Activité de Commerce de détail d'articles de |
|
Déclaration auprès des douanes françaises et autorisation de commerce de métaux précieux |
| Origine exclusive des Tuamotu-Gambier en Polynésie Française de toutes les perles de Tahiti vendues |
| Certificat GIA International délivré avec chaque bijou |
| 4 Joailliers de France Métropolitaine ou de Tahiti |
Mentions Légales – Poemotu
Éditeur du site :Poemotu SARL, société à responsabilité limitée unipersonnelle au capital social de 30 000 €Siège social : 14 rue Urvoy de Saint-Bedan, 44000 Nantes – France
Immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro SIREN 900 282 336
Numéro de TVA intracommunautaire : FR69900282336
Contact : contact@poemotu.com | Tél. : 09 88 36 28 87
Hébergeur :CKOM PARIS – 4 rue Darwin, 75018 Paris – FranceTél. : 06 80 57 89 06
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Poemotu (textes, images, graphismes, logos, vidéos, contenus multimédias, structure du site, code source, base de données, etc.) sont la propriété exclusive de Poemotu ou font l’objet d’un droit d’utilisation, de reproduction ou de représentation accordé à Poemotu.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Poemotu, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le nom Poemotu, ainsi que son logo, ses créations et collections, sont des marques déposées et protégées. Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites.
Données personnelles & RGPD
Les données personnelles collectées via le site www.poemotu.com sont nécessaires à la gestion des commandes, à la relation client, et, le cas échéant, à l’envoi d’informations commerciales si vous y avez consenti.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en contactant : contact@poemotu.com
Le responsable du traitement est : Béatrice Brothier – Poemotu SARL – 14 rue Urvoy de Saint-Bedan, 44000 Nantes, France
Vos données ne sont en aucun cas vendues ni cédées à des tiers. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
Médiation des litiges
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec Poemotu, le consommateur peut saisir gratuitement un médiateur de la consommation.
Poemotu propose le recours à la médiation de l’AFEPAME pour les litiges relatifs aux paiements via Alma.
Pour tout autre litige, un médiateur désigné peut être consulté via la plateforme nationale de médiation :https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso
Prix – TVA
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA au taux en vigueur en France au moment de la commande.
Poemotu SARL est assujettie à la TVA et facture celle-ci conformément à la législation française en vigueur.
Adresse de retour des produits Poemotu –
Béatrice Brothier14 rue Urvoy de Saint-Bedan, 44000 Nantes – France
Cette adresse est celle à utiliser pour tout retour de commande, demande de garantie ou échange.
Le reste des conditions générales de vente (commandes, paiements, livraison, retours, promotions, jeux concours, garantie, responsabilité, force majeure, etc.) suit tel que rédigé précédemment, avec les mises à jour nécessaires.